Ajouter la procédure d'inaptitude

[philbourg]

Tel que décrit dans les conditions d'utilisations :

Respect et sécurité

1. Respect et tolérance :
   • Tokebac ne tolère aucun propos raciste, diffamatoire, homophobe, xénophobe, transphobe ou misogyne sur la plateforme.
   • Dans l'éventualité où une artistes publierait des propos non tolérés par Tokebac, son contenu sera suspendu et suivera la procédure d'inaptitude de l'Artiste.
   • Lorsqu'un compte Artiste est suspendu, tous les Contenus non toléré sur la plateforme seront effacés de la base de données de Tokebac.

Il faut donc une procédure pour lancer l'analyse d'un contenu non toléré par Tokebac.

Je propose que le Groupe SAC prenne en charge ce processus.

Processus (pas si simple ) :

• Formulaire de plainte reçu par l'équipe SAC
• Analyse d'un agent Admin niveau 1
• Est-ce que le contenu viole une lois ou une valeur Tokebac?
  • Oui : Contenu masqué et envoie d'un avis de suppression (30 jours)
  • Non : Avis de refus au porteur de la plainte
  • Formulaire automatisé dans l'interface en fonction de la réponse
• Possibilité d'appel
  • Artiste ou utilisatrice: Simple formulaire pour appeler
  • Analyse d'un agent Admin niveau 2
    • Même diagnostique : Envoie d'un avis de suppression (15 jours)
    • Changement d'avis : Réhabilitation du contenu et excuses (on a droit à l'erreur, c'est ok)
• Possibilité d'appel niveau 2 (suite au même diagnostique)
  • Artiste ou utilisatrice: Simple formulaire pour appeler et frais de services (ben oui toé...)
  • Analyse d'un agent Admin niveau 3 (de là le frais...)
    • Même diagnostique : Suppression du contenu
    • Changement d'avis : Réhabilitation du contenu, remboursements et excuses (on a droit à l'erreur, c'est ok)
• Possibilité de recours juridiques (en cas de refus de l'appel de niveau 2)
  • Artiste ou utilisatrice: Simple formulaire pour rejoindre les services juridiques (Groupe Admin Niveau 4)

Est-ce qu'un artiste pour être banni?

NON

On ne cancel personne sur Tokebac, seulement leurs contenus.

Si un artiste est reconnu coupable d'une procédure d'inaptitude, il recevra un point de pénalité. Je baserais le système de points sur celui du permis de conduire québécoise. Beaucoup y ont déjà réfléchis, alors j'en déduis que ça doit pas être si mal :

15 points d'aptitude attribué par Artiste à la création du compte
Chaque inaptitude font perdre un point
Ça prend 2 ans avant de retrouver un point de inaptitude

Donc, en théorie, un Artiste pourrait publier un maximum de 15 publications litigieuses sur le plateforme. Il pourrait alors recevoir 15 plaintes. Si la procédure d'appel se termine par 15 condamnations, il sera bani pour 2 années.

Cela me semble, à priori, quelque chose d'assez juste.

[philbourg]

Procédure d'Inaptitude pour Contenus Non Tolérés sur Tokebac

Objectif

Établir une procédure claire pour traiter les cas où des contenus non tolérés (racistes, diffamatoires, homophobes, xénophobes, transphobes, misogynes) sont publiés sur la plateforme Tokebac, assurant le respect et la sécurité de tous les utilisateurs.

Responsabilité

Le Groupe SAC (Service Après-Client) est chargé de la gestion de cette procédure.

Étapes de la Procédure

1. Réception de la Plainte :

   • Un formulaire de plainte est soumis à l'équipe SAC concernant un contenu potentiellement non toléré publié par un artiste.

2. Analyse Initiale par Admin Niveau 1 :

   • Un agent Admin niveau 1 analyse le contenu incriminé pour déterminer s'il viole une loi ou une valeur de Tokebac.
   • Résultats possibles :
     • Violation confirmée : Le contenu est immédiatement masqué et un avis de suppression est envoyé à l'artiste avec un délai de 30 jours pour réponse.
     • Pas de violation : Un avis de refus est envoyé au porteur de la plainte.
   • Un formulaire automatisé est utilisé pour notifier l'artiste ou le plaignant selon le cas.

3. Possibilité d'Appel :

   • Pour l'Artiste ou la Plaignante : Un formulaire simple permet de faire appel de la décision initiale.
   • Analyse par Admin Niveau 2 :
     • Confirmation de la violation : Envoie d'un nouvel avis de suppression avec un délai réduit à 15 jours.
     • Changement d'avis : Réhabilitation du contenu avec excuses officielles.

4. Appel de Niveau 2 :

   • Pour l'Artiste ou la Plaignante : Nouvel appel possible avec frais de service.
   • Analyse par Admin Niveau 3 :
     • Confirmation de la violation : Suppression définitive du contenu.
     • Changement d'avis : Réhabilitation du contenu, remboursement des frais et excuses.

5. Recours Juridiques :

   • En cas de refus de l'appel de niveau 2, l'artiste ou la plaignante peut contacter les services juridiques de Tokebac (Groupe Admin Niveau 4) via un formulaire simple.

Gestion des Points d'Inaptitude

• Attribution Initiale : 15 points d'aptitude attribués par artiste à la création du compte.
• Perte de Points : Chaque inaptitude confirmée entraîne la perte d'un point.
• Récupération de Points : Il est possible de retrouver un point d'inaptitude tous les 2 ans.

Conséquences de la Perte de Points

• Les artistes peuvent publier un maximum de 15 contenus litigieux avant d'être potentiellement bannis pour 2 ans, après 15 condamnations via la procédure d'appel.

Note

• Philosophie de Tokebac : Aucun artiste n'est banni de Tokebac pour ses actions ; seuls les contenus non tolérés sont supprimés. Cette approche vise à promouvoir la réhabilitation et l'éducation plutôt que la punition permanente.

Cette procédure d'inaptitude pour la gestion de contenus non tolérés sur Tokebac garantit une plateforme sécurisée et respectueuse pour tous ses utilisateurs, tout en offrant un système juste et réhabilitatif pour les artistes.

[philbourg]

merci ChatGPT, ne restera qu'à l'ajouter quelque part dans la gouvernance